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Marques déposées par monsieur cyril grenet
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CONCEPT MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCEPT MOSAIQUE
M. cyril grenet

Numéro de dépôt :
4303386
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
CONCEPT MOSAIQUE de cyril grenet

Présentation de la marque CONCEPT MOSAIQUE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par monsieur cyril grenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPT MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur cyril grenet domicilié(e) chemin de la procession - 34725 - saint guiraud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cyril grenet domicilié(e) CHEMIN de la procession - 34725 - saint guiraud - France.

La marque CONCEPT MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT MOSAIQUE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

cyril grenet a également déposé les autres marques suivantes : CAMCAR , GREEN PARADISE , CAMCARS


M. cyril grenet - chemin de la procession - 34725 - saint guiraud - France


M. cyril grenet - CHEMIN de la procession - 34725 - saint guiraud - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Verre de construction.